Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACCORDEON
Monsieur Christophe SIGMUND

Numéro de dépôt :
1455593
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996

Présentation de la marque RACCORDEON

Déposée le 8 octobre 1986 par monsieur Christophe SIGMUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christophe SIGMUND domicilié(e) 12, rue des Haras, 91440 BURES SUR YVETTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque RACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACCORDEON est expirée depuis le 8 octobre 1996.

Christophe SIGMUND a également déposé les autres marques suivantes : SPHINX , RACCORDEO


Monsieur Christophe SIGMUND - 12, rue des Haras, 91440 BURES SUR YVETTE. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Raccords pour tuyaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.